Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU IMPERIALE
IMPERIALE Robert

Numéro de dépôt :
95568077
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque CHATEAU IMPERIALE

Déposée le 14 avril 1995 par la société IMPERIALE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la société IMPERIALE Robert domicilié(e) 33220 ST QUENTIN DE CAPLONG - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 963 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPERIALE Robert - France.

La marque CHATEAU IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU IMPERIALE est expirée depuis le 14 avril 2005.

IMPERIALE Robert a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARBOT IMPERIALE , CHATEAU LES SOURDERIES Appellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU BARBOT IMPERIALE , CHATEAU LES SOURDERIES


IMPERIALE Robert - 33220 ST QUENTIN DE CAPLONG - France - SIREN 675963417


IMPERIALE Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

VIN Appellation Bordeaux Controlée